Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur, au directeur de la publication, à l'hébergeur et à la propriété intellectuelle du site et du logiciel Nezam.
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur du site, les conditions d'hébergement et de propriété intellectuelle applicables au site et au logiciel Nezam.
Éditeur du site
Le site et le logiciel Nezam sont édités par :
- Éditeur : M. Fertah Mohammed, exerçant sous la dénomination Nezam®
- Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
- Courriel : contact@nezam.fr
- Téléphone / WhatsApp : +33 6 84 86 52 73
Vendeur et facturation
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Hébergement et sécurité
Les données sont hébergées en France et en Europe (selon le pays de la structure). Elles bénéficient d'un chiffrement en transit et au repos, de sauvegardes automatiques et d'une authentification à deux facteurs (2FA). Nezam est conçu dans le respect du RGPD et les données ne sont jamais revendues. Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Nezam® est une marque déposée. L'ensemble des éléments du site et du logiciel — la marque, le logo, la charte graphique, les textes, les illustrations, l'interface, la structure et le code source — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site et l’application — notamment les données relatives aux apprenants et à leurs responsables légaux — est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition que vous pouvez exercer à l'adresse contact@nezam.fr.
Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à contact@nezam.fr ou contacter l'équipe Nezam par WhatsApp au +33 6 84 86 52 73.
Questions fréquentes
Qui édite le site et le logiciel Nezam ?
Le site et le logiciel Nezam sont édités par Nezam®. Pour toute question, écrivez à contact@nezam.fr.
Comment contacter Nezam ?
Vous pouvez contacter Nezam par e-mail à contact@nezam.fr, par WhatsApp au +33 6 84 86 52 73, ou réserver une démonstration en ligne.
Le nom Nezam est-il une marque protégée ?
Nezam® est une marque déposée. La marque, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code du logiciel sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Où sont hébergées les données du site ?
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